Collectivité territoriale - Collectivité territoriale de...
Rapport d'observations définitives IFR2013-30
View ArticleLa collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
La chambre territoriale des comptes (CTC) de Saint-Pierre-et-Miquelon a rendu public, le 8 juillet 2013, un rapport sur la gestion de la collectivité territoriale entre 2007 et 2011. La CTC constate...
View ArticleCommune de Saint-Pierre (975)
Rapport d'observations définitives IFR2013-33, du 20 août 2013
View ArticleRapport public thématique sur l’autonomie fiscale en outre-mer
La chambre territoriale des comptes de Saint-Pierre et Miquelon a contribué à l’élaboration du rapport public thématique consacré à l’autonomie fiscale outre-mer concernant les collectivités...
View ArticleCollectivité territoriale - Collectivité territoriale de...
Rapport d'observations définitives IFR2013-30
View ArticleCommune de Saint-Pierre (975)
Rapport d'observations définitives IFR2013-33, du 20 août 2013
View ArticleLa collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
La chambre territoriale des comptes (CTC) de Saint-Pierre-et-Miquelon a rendu public, le 8 juillet 2013, un rapport sur la gestion de la collectivité territoriale entre 2007 et 2011. La CTC constate...
View ArticleRapport public thématique sur l’autonomie fiscale en outre-mer
La chambre territoriale des comptes de Saint-Pierre et Miquelon a contribué à l’élaboration du rapport public thématique consacré à l’autonomie fiscale outre-mer concernant les collectivités...
View ArticleCollectivité territoriale - Collectivité territoriale de...
Rapport d'observations définitives IFR2013-30
View ArticleCommune de Saint-Pierre (975)
Rapport d'observations définitives IFR2013-33, du 20 août 2013
View Article
More Pages to Explore .....